Ressources sur My Oracle Billing
Obtenez la documentation sur la facturation des différents produits d'Oracle pour les différents secteurs d'activité.
Comprendre votre facture Oracle
Oracle dispose de nombreuses branches d'activité ; les factures peuvent varier en fonction du contrat. Généralement, les factures sont générées lors de la livraison du produit ou des services concernés et ne peuvent pas être combinées avec d'autres branches d'activité.
Dans la plupart des pays, les factures d'Oracle vous parviennent par e-mail, sauf exception. La facture est envoyée à l'adresse e-mail du contact de facturation indiquée sur la commande. Avec une configuration supplémentaire, l'e-mail peut également inclure des interlocuteurs définis au niveau du compte. Une fois le paramétrage terminé, votre facture sera transmise aux destinataires désignés. Pour plus d'informations, veuillez contacter l'assistance à la facturation.
Le paiement est dû selon les conditions du contrat. Les factures incluent les taxes applicables sur les ventes, la TVA ou d'autres taxes similaires. La facturation pro forma ou préalable à la livraison des produits ou des services n'est pas autorisée.
Branches d'activités d'Oracle
Oracle émet ses factures en fonction des normes décrites ci-dessous pour chaque secteur d'activité.
Services cloud et de données
Les factures seront générées lors de l'activation ou du provisionnement des services. Les délais de provisionnement peuvent varier selon les produits.
Le type de facturation et la fréquence de facturation déterminent le moment où la facture est générée.
| Type de facturation | Fréquence de facturation | Détails de facturation |
|---|---|---|
|
Modèle de crédits universels (UCM) Paiement à l'utilisation |
Par mois |
Générée dans les premiers jours du mois suivant la consommation du service. Le moment de l'émission de la facture est déterminé par les conditions de l'offre des services cloud mesurés. La fréquence de facturation peut être, par exemple, à l'avance, à terme échu ou retardé pendant une période donnée, selon la promotion. |
|
Modèle de crédits universels (UCM) Abonnement flexible annuel ou mensuel |
Annuelle ou trimestrielle à l'avance |
Les factures sont livrées une fois le service provisionné. |
| Abonnement (SaaS, PaaS, IaaS) | Annuelle ou trimestrielle à l'avance |
Les factures sont émises après que tous les produits de la commande ont été provisionnés ou après 15 jours, selon la première éventualité. Si l’activation prend plus de 15 jours, plusieurs factures peuvent être générées pour une seule commande. |
| Dépassements | Par mois |
Générée dans les premiers jours du mois suivant la consommation du service. Facturé à terme échu. Le moment de l'émission d'une facture est déterminé par la période réelle au cours de laquelle l'utilisation a dépassé le montant prépayé convenu. |
Services de support
Les factures d'assistance sont générées à l'avance.
La première année, l'assistance est facturée avec le produit correspondant. Premier Support est commandé en utilisant le même contrat-cadre et le même document de commande que le logiciel ou le matériel avec lequel il est commandé.
Les renouvellements de Premier Support sont contractés pour l'utilisation des lettres de renouvellement standard, qui contiennent un tableau avec les détails du service, similaire à un document de commande, et des conditions de renouvellement. Les lettres de renouvellement font référence à une entente qui régira le renouvellement de l'assistance.
Renouvellements de Premiere Support
- Facturé séparément à chaque année de renouvellement.
- Détail par produit pris en charge.
- Une ligne pour chaque produit pris en charge. Les factures peuvent contenir plusieurs lignes et comporter plusieurs pages.
- Systèmes : Un emplacement d'installation/site par facture et par bon de commande.
- Les clients nécessitant une facture distincte par site d'installation doivent émettre des commandes distinctes et renouveler chaque contrat séparément. Il n'est pas possible d'avoir des lignes de service avec plusieurs lieux de destination sur une seule facture.
Des exceptions sont faites pour les comptes du secteur public, qui nécessitent légalement une facturation à terme échu ou après la livraison des services.
Advanced Customer Support (ACS)
- Facturé selon le terme décrit dans le document de commande et peut inclure les services de temps et de matériel applicables.
- Période fixe/combinée à la commande License First Year Assistance (LFYS) : facturée avec LFYS la première année et séparément lors du renouvellement.
Matériel
Les frais liés aux systèmes, à la prise en charge de la première année, au service d'installation et à l'ensemble des systèmes associés sont facturés sur la même facture.
Les systèmes sont expédiés lorsqu'ils sont prêts, sauf si des frais de consolidation sont payés. Par conséquent, une commande peut générer plusieurs factures en fonction des dates de livraison système.
Les commandes de systèmes avec des frais de consolidation payés entraîneront une facture unique pour tous les systèmes, l'assistance associée et les frais de systèmes sur une seule commande. Tous les autres produits (par exemple, les licences) sont facturés séparément.
Le transport est une ligne distincte sur la facture.
License
Les factures de licence sont générées immédiatement lors de la réservation, en supposant les conditions standard de téléchargement des produits électroniques (EPD).
En général, les licences et l'assistance de première année sont facturées ensemble sur la même facture. Les exceptions dans les pays où les licences et l'assistance de première année sont taxées différemment peuvent entraîner des factures distinctes.
Les commandes de systèmes combinés et de licences entraîneront plusieurs factures.
Lignes de licence et facture d'assistance associée immédiatement ; factures système lors de la livraison.
Conseil
Les factures de services de conseils sont générées après la prestation.
Les factures de conseil pour le temps et le matériel (dépenses) sont facturées séparément et ne peuvent pas être combinées avec d'autres branches d'activité pour la facturation.
Les rapports détaillés des dépenses sont fournis avec chaque facture.
Des copies des feuilles de temps sont fournies lorsque cela est requis par le contrat ou la législation en vigueur.
Formation
Formation, crédits d'apprentissage et formation on-premises : facturés séparément et ne peuvent être combinés à aucun autre branche d'activité pour la facturation.
Les formations en présentiel sont facturées une fois les cours terminés.
Les factures de crédits de formation sont générées dès la réservation.
Données des factures
Les éléments de données standard inclus dans une facture sont les suivants :
- Numéro de facture
- Date de facture
- Numéro de bon de commande
- Modalités de paiement
- Instructions de règlement
- Date d'échéance
- Nom et adresses du client à facturer/à livrer
- Numéro de commande Oracle
- Utilisateur final
- Description des lignes
- Prix total
- Quantité
- Taxe/TVA
- Numéro TVA d'Oracle
- Période d'assistance, y compris les dates de début et de fin du contrat et/ou les dates de début et de fin de facturation (selon le pays)
- Coordonnées de recouvrement
Remarque : Lorsque des informations légales sont requises, le contenu est déterminé par la législation en vigueur.