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NetSuite Other Contract Terms

NetSuite Other Contract Terms

 

Autres modalités du contrat NetSuite

Cette section inclut des conditions supplémentaires qui peuvent s'appliquer à votre commande de services cloud NetSuite et OpenAir.


Conditions et avis de non-responsabilité supplémentaires intégrés aux services cloud NetSuite

Le client peut avoir l'accès nécessaire pour activer et/ou utiliser des fonctionnalités supplémentaires dans NetSuite Cloud Service et se voir proposer des conditions supplémentaires à accepter dans l'application au préalable. Ce document contient certaines des conditions supplémentaires qui peuvent être présentées aux clients à accepter.

Conditions supplémentaires et avis de non-responsabilité intégrés aux services cloud NetSuite (PDF) (dernière mise à jour le 19 juillet 2024)


Conditions de service du traitement ACH

Ces conditions d'utilisation couvrent spécifiquement les fonctions de traitement ACH, de dépôt direct et de transfert de fonds électronique qui sont disponibles dans certaines de nos applications commerciales en ligne.

Conditions d'utilisation du traitement ACH (PDF)



Conditions d'utilisation du marketing des campagnes

Ces conditions d'utilisation couvrent spécifiquement la fonction de marketing des campagnes qui est disponible dans certaines de nos applications commerciales en ligne.

Conditions de service du marketing des campagnes (PDF)



Module POS NetSuite

Addendum au module POS NetSuite. Cet addenda au module POS NetSuite, associé à l'accord sur les services d'abonnement, couvre l'utilisation par le client du module POS NetSuite.

Module POS NetSuite (PDF)

Certification PA-DSS (Payment Application Data Security Standard). Cette déclaration de divulgation supplémentaire de PCI SCC concerne la certification PA-DSS du module POS NetSuite.

Certification standard de sécurité des données de demande de paiement (PDF)



Addenda au module SCIS NetSuite

Cet addenda au module SCIS NetSuite, en conjonction avec l'accord sur les services d'abonnement, couvre l'utilisation par le client du module en magasin NetSuite SuiteCommerce.

Addendum au module SCIC (PDF)



Conditions de service de la gestion de la paie

Ces conditions régissent l'utilisation des applications de service de paie NetSuite US qui sont achetées par le client auprès d'Oracle conformément à un formulaire de devis/commande Oracle.

Conditions de service de la gestion de la paie (PDF)



CLUF des logiciels

Contrat d'utilisateur final Oracle pour les applications mobiles. Il s'agit du contrat de licence de l'utilisateur final actuel, qui couvre l'utilisation des applications mobiles Oracle répertoriées. Une version différente de ce CLUF peut accompagner votre téléchargement et être consultée dans votre application.

CLUF Oracle pour les applications mobiles - pour Android (PDF)

CLUF Oracle pour les applications mobiles - pour iOS (PDF)

CLUF Oracle pour les applications mobiles - pour Windows (PDF)

Contrat de licence de l'utilisateur final des pilotes SuiteAnalytics Connect. Ce contrat de licence d'utilisateur final couvre spécifiquement l'utilisation des pilotes ODBC, JDBC et ADO.NET, qui sont fournis pour une utilisation avec le module SuiteAnalytics Connect. SuiteAnalytics Connect est acheté par le client auprès d'Oracle conformément à un formulaire de devis/commande Oracle.

CLUF du pilote SuiteAnalytics Connect (PDF)

Contrat de licence de l'utilisateur final du logiciel de pilote d'imprimante WMS NetSuite. Ce contrat de licence d'utilisateur final couvre le logiciel de pilote d'imprimante facultatif qui peut être utilisé avec le module WMS NetSuite.

CLUF du logiciel du pilote d'imprimante WMS NetSuite (PDF)



Conditions de service tierces

Les conditions tierces régissent l'utilisation des applications tierces et des applications récemment acquises par Oracle que vous achetez auprès d'Oracle conformément à un formulaire de devis/commande Oracle (dernière mise à jour en janvier 2017)



Conditions de service SuiteCloud

Ces conditions de service couvrent plusieurs technologies utilisées pour personnaliser, automatiser, importer, exporter ou intégrer des données ou des fonctionnalités dans le service ou avec lui. Les technologies SuiteCloud incluent, sans s'y limiter, SuiteBuilder, SuiteFlow, SuiteScript, SuiteScript Debugger, SuiteTalk, SuiteBundler, SuiteCloud Development Framework, SuiteGL et SuiteSignOn qui sont disponibles dans certaines de nos applications métier en ligne.

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